Dans le cadre de vos enseignements, vous pouvez être amenés à diffuser aux élèves des copies d’extraits de publications (pages de livres, articles de presse, images, etc.) que ce soit sur support papier ou numérique.

Pour vous permettre de le faire dans le respect du droit d’auteur, Centrale Lille est engagé auprès du CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) et verse chaque année une redevance forfaitaire destinée à rémunérer les auteurs et les éditeurs des œuvres copiées.

Ainsi, il appartient à chaque enseignant de déclarer les références des publications diffusées auprès de ses élèves. Pour cela, il suffit de compléter ce formulaire et de l’envoyer en même temps que votre demande de reprographie. Des exemplaires papier du formulaire sont également disponibles à l’imprimerie.

Pour mémoire, vous ne pouvez pas copier plus de 10% d’une œuvre, sauf pour les œuvres courtes telles que des images ou poèmes. La source des œuvres doit toujours être clairement mentionnée. Retrouvez ici toutes les règles d’utilisation des œuvres dans le cadre des enseignements.